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Marques déposées par monsieur DAUCOURT JEAN-MARC
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ROI IMPERIAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROI IMPERIAL
M. DAUCOURT JEAN-MARC
M. DAUCOURT EDOUARD

Numéro de dépôt :
3898022
Date de dépôt :
17/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2022
ROI IMPERIAL de DAUCOURT JEAN-MARC

Présentation de la marque ROI IMPERIAL

Déposée le 17 février 2012 par monsieur DAUCOURT JEAN-MARC et monsieur DAUCOURT EDOUARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROI IMPERIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Les déposants sont monsieur DAUCOURT JEAN-MARC domicilié(e) 24 RUE DES BOSQUETS - 16000 - ANGOULEME - France et monsieur DAUCOURT EDOUARD domicilié(e) 24 RUE DES BOSQUETS - 16000 - ANGOULEME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DAUCOURT EDOUARD domicilié(e) 24 RUE DES BOSQUETS - 16000 - ANGOULEME - France.

La marque ROI IMPERIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3898022.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROI IMPERIAL est expirée depuis le 17 février 2022.

DAUCOURT JEAN-MARC a également déposé les autres marques suivantes : CAROLINE , OR-G , M MOULIN BY JEAN-PAUL , CRÚ , YELLOW JACKET , BORDERIES , LA VIE , BASTILLE , , Voulez vous


M. DAUCOURT JEAN-MARC - 24 RUE DES BOSQUETS - 16000 - ANGOULEME - France

M. DAUCOURT EDOUARD - 24 RUE DES BOSQUETS - 16000 - ANGOULEME - France


M. DAUCOURT EDOUARD - 24 RUE DES BOSQUETS - 16000 - ANGOULEME - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Inscription le 9 mai 2012 - Retrait partiel n°575188 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-05-09

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux.